J.O. 77 du 1 avril 2003
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 05716
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 20 mars 2003 modifiant l'arrêté du 13 juin 2000 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
NOR : EQUA0300479A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 20 mars 2003, le f de l'arrêté du 13 juin 2000 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile est remplacé par les dispositions suivantes :
« f) En qualité de représentants des élèves de l'école :
Titulaires :
Mlle Virginie Boutueil ;
M. Olivier Truilhe.
Suppléants :
Mlle Nolwenn Laveant ;
M. Alexandre Rossi. »